Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE
SCV ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3178098
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/08/2022
1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE de SCV ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE

Déposée le 5 août 2002 par la société SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE est expirée depuis le 5 août 2022.

SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE TAURIAC , - HAUT-PEYREFAURE - , HAUT-MEVRET , TROIS MOTTES , - NOBLE VIAUD - , - SIRE DE CASSILLAC - , LES GRELIERS , EVIDENCE No 2 , - HAUT-SEGUIN - , BALADE DES CHEVALIERS


SCV ALLIANCE BOURG, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520607 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°595599 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Vin d'appellation d'origine controlé provenant de l'exploitation exactement dénomée : cave coopérative vinicole d'aubie et espessas.